- organe conventionnel
- treaty organ; treaty-based body
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
organe conventionnel
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Ulysse (roman) — Pour les articles homonymes, voir Ulysse (homonymie). Ulysse Auteur James Joyce … Wikipédia en Français
Confédération Nationale des Syndicats Dentaires — Création 1935 Type Confédération syndicale Siège 54, rue Ampère 75017 Paris Effectifs 15000 adhérent … Wikipédia en Français
POLITIQUE - Les régimes politiques — Jusqu’à une époque que l’on peut approximativement fixer aux alentours de la Première Guerre mondiale la distinction entre la société et l’État, c’est à dire entre le social et le politique, permettait de cerner la notion de régime politique par… … Encyclopédie Universelle
ESPRIT — Le concept d’«esprit», dont la spécificité a sans cesse fluctué à travers les différentes cultures et tout au long de l’histoire des idées, semble de nos jours être pris à nouveau comme référence majeure, notamment par des biologistes, qui y… … Encyclopédie Universelle
Pétrole — Chevalet de pompage à Lubbock, Texas, aux États Unis. Le pétrole (L. petroleum, du mot grec petra, roche, et du latin oleum, huile) est une roche liquide carbonée, une huile minérale composée d hydrocarbures … Wikipédia en Français
MER (DROIT DE LA) — Constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes par les sujets du droit international au premier rang desquels figurent les États, le droit de la mer présente la particularité d’être un des éléments les plus… … Encyclopédie Universelle
secteur — [ sɛktɶr ] n. m. • 1542 secteur d une sphère; lat. sector « coupeur », puis t. de géom., de secare « couper » 1 ♦ Math. Secteur angulaire. Secteur circulaire : secteur angulaire découpant une partie d un disque. Secteur sphérique : portion du… … Encyclopédie Universelle
MESURE - Mesures électriques et électroniques — Les mesures électriques et électroniques, grâce à l’apport des semiconducteurs, des méthodes numériques et des systèmes asservis, apparaissent à l’heure actuelle comme une technique clé dans le domaine des mesures en général. L’existence de… … Encyclopédie Universelle
Check and balance — Séparation des pouvoirs La séparation des pouvoirs est un principe de répartition des différentes fonctions de l État, qui sont confiées à différentes composantes de ce dernier. On retient le plus souvent la classification de Montesquieu, appelée … Wikipédia en Français
Checks and balances — Séparation des pouvoirs La séparation des pouvoirs est un principe de répartition des différentes fonctions de l État, qui sont confiées à différentes composantes de ce dernier. On retient le plus souvent la classification de Montesquieu, appelée … Wikipédia en Français
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